Trelvanoriko

L’accès à ce site implique l’acceptation sans réserve des conditions énoncées ci-dessous. Nous vous invitons à prendre connaissance des modalités, restrictions et droits afférents à l’usage de trelvanoriko.com.

Mise à jour le 18 avril 2026

Acceptation des conditions

En naviguant ou en contactant trelvanoriko.com, vous attestez être informé des conditions d’utilisation et vous engagez à les respecter. Nous nous réservons le droit de les modifier, l’accès au site peut être suspendu lors de certaines mises à jour.

Définitions

Les définitions suivantes s’appliquent à ces conditions générales :

• « Site » : domaine accessible à l’adresse trelvanoriko.com, ses contenus et fonctionnalités.
• « Utilisateur » : toute personne visitant ou utilisant les fonctionnalités proposées.
• « Équipe » : personnes responsables de la gestion, du contenu et de la communication du site.
• « Données personnelles » : informations permettant d’identifier directement ou indirectement une personne.

Usage du service

L’utilisation se limite au cadre légal français et vise seulement l’information et l’accompagnement sur l’intelligence artificielle.

Eligibilité

Le site est ouvert à toutes les personnes majeures selon la loi, situées en France métropolitaine ou DOM-TOM.

Accès non autorisé aux mineurs.

Obligations de l’utilisateur

Chaque utilisateur doit utiliser le site de façon responsable, dans le respect des règles listées.

• Fournir des informations véridiques lors de tout contact.
• Respecter la confidentialité éventuelle des contenus ou échanges.
• Ne pas nuire ou tenter de nuire à la sécurité technique du site.
• Agir de bonne foi et dans l’intérêt de la communauté.

Utilisations interdites

Il est interdit d’utiliser le site, même partiellement, pour :

• Différer ou publier des contenus illégaux ou offensants.
• Harceler ou collecter frauduleusement des données sur d’autres utilisateurs.
• Altérer la sécurité des infrastructures techniques.
• Déformer l’objet ou détourner l’accompagnement à des fins commerciales illicites.
• Spammer ou sur-solliciter d’autres membres par email ou contact.

Propriété intellectuelle

Tous les contenus, logos, marques et textes sont protégés par le droit français. Toute reproduction non autorisée, totale ou partielle, sous quelque forme que ce soit est strictement interdite.

Contenus utilisateur

Toute donnée envoyée reste sous la responsabilité de l’expéditeur.

Protection des données et respect de la vie privée

Nous respectons la confidentialité et la sécurisation des données, en conformité avec les lois françaises et européennes. Voir politique RGPD

Droits et responsabilités : exclusion

L’équipe n’est pas responsable des conséquences liées à l’usage des informations présentées sur le site.

Limitation de responsabilité

Aucun dommage (direct ou indirect) résultant de l’utilisation du site ne saurait engager la responsabilité de notre équipe.

Indemnisation

Tout comportement fautif engage la responsabilité de l’utilisateur à indemniser l’équipe pour tout préjudice subi.

Gestion des litiges et droit applicable

En cas de litige, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable puis, à défaut, à saisir la juridiction compétente de Paris.

Droit applicable et juridiction

Le site relève exclusivement de la législation et des tribunaux français.

Résiliation

L’équipe se réserve le droit de supprimer l’accès à tout utilisateur ne respectant pas une de ces clauses.

Modification

Le site et ses conditions peuvent évoluer : chaque modification sera publiée avec sa date d’entrée en vigueur.

Divisibilité

Si une clause était déclarée nulle, le reste des conditions générales resterait applicable.

Intégralité de l’accord

Les présentes conditions constituent l’accord complet entre le site et l’utilisateur.

Coordonnées de contact et support

Pour toute question sur les présentes conditions ou l’usage du site, n’hésitez pas à nous écrire.

Date d’entrée en vigueur: 18 avril 2026

Version: 2.2